Monitoring Gesetzessammlung

Gesetze und Verordnungen Schweiz alphabetisch

Archivverordnung
Archivverordnung (122.511)
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Archivverordnung (140.611)
Archivverordnung
Archivverordnung (170.61)
Archivverordnung
Archivverordnung (432.111)
Archivverordnung des Katholischen Kirchenrats
Archivverordnung des Katholischen Kirchenrats (188.291)
Archäologieverordnung
Archäologieverordnung (445.010)
Archäologieverordnung
Archäologieverordnung (497.120)
Arrêté I du rectorat concernant les mesures transitoires dues à l'introduction du système de Bologne
Arrêté I du rectorat concernant les mesures transitoires dues à l'introduction du sy... (416.182)
Arrêté II du rectorat concernant les mesures transitoires dues à l'introduction du système de Bologne (délivrance de titres de bachelor et master dès la fin de l'année académique 2003-2004)
Arrêté II du rectorat concernant les mesures transitoires dues à l'introduction du s... (416.183)
Arrêté adaptant le montant des allocations familiales
Arrêté adaptant le montant des allocations familiales (836.100)
Arrêté adoptant le plan comptable à l'usage des écoles secondaires
Arrêté adoptant le plan comptable à l'usage des écoles secondaires (172.16)
Arrêté adoptant le tableau des fonctions des différents services de l'administration cantonale
Arrêté adoptant le tableau des fonctions des différents services de l'administra... (152.511.100)
Arrêté allouant une indemnité aux communes pour la gestion de leurs agences régionales AVS
Arrêté allouant une indemnité aux communes pour la gestion de leurs agences régionale... (822.32)
Arrêté approuvant l'accord concernant les modalités d'application du TARMED entre santésuisse et le SMPea
Arrêté approuvant l'accord concernant les modalités d'application du TARMED entre... (821.125.90)
Arrêté approuvant l'accord entre la République et Canton de Neuchâtel et l'Hôpital de l'Ile à Berne
Arrêté approuvant l'accord entre la République et Canton de Neuchâtel et l'Hôpit... (821.128.100)
Arrêté approuvant l'accord entre santésuisse et la FNTPA concernant l'application du TARMED (2007-2009)
Arrêté approuvant l'accord entre santésuisse et la FNTPA concernant l'applicatio... (821.123.005)
Arrêté approuvant l'accord intercantonal sur la reconnaissance des diplômes de fin d'études
Arrêté approuvant l'accord intercantonal sur la reconnaissance des diplômes de fin d... (415.174)
Arrêté approuvant l'accord provisoire 1998 passé entre la Fédération suisse des physiothérapeutes, section de Neuchâtel et la Fédération neuchâteloise des assureurs-maladie
Arrêté approuvant l'accord provisoire 1998 passé entre la Fédération suisse des p... (821.125.21)
Arrêté approuvant l'accord sur l'application de la convention de physiothérapie par le Centre IMC, à La Chaux- de-Fonds
Arrêté approuvant l'accord sur l'application de la convention de physiothérapie p... (821.125.26)
Arrêté approuvant l'accord sur l'application de la convention de physiothérapie par les Foyers Handicap de Neuchâtel et de La Chaux-de-Fonds
Arrêté approuvant l'accord sur l'application de la convention de physiothérapie p... (821.125.27)
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