Monitoring Gesetzessammlung

Gesetze und Verordnungen Schweiz alphabetisch

Directives concernant les examens ordinaires de la maturité gymnasiale dans les lycées de la République et Canton du Jura
Directives concernant les examens ordinaires de la maturité gymnasiale dans les ly... (412.351.2)
Directives concernant les honoraires, indemnités et autres prestations accordés dans le cadre des cours de perfectionnement et de formation continue du corps enseignant
Directives concernant les honoraires, indemnités et autres prestations accordés d... (410.210.16)
Directives concernant les prestations comprises dans le supplément de loyer en faveur des bénéficiaires de prestations complémentaires résidant dans un appartement protégé
Directives concernant les prestations comprises dans le supplément de loyer en fav... (831.301.1)
Directives concernant les réorientations et les passerelles dans les écoles moyennes
Directives concernant les réorientations et les passerelles dans les écoles moyennes (412.113)
Directives concernant l’octroi de contributions financières en faveur du secteur de l’hébergement
Directives concernant l’octroi de contributions financières en faveur du secteur ... (935.211.21)
Directives concernant l’octroi de contributions financières visant à favoriser la création, l’extension, l’implantation d’entreprises industrielles ou de services ainsi qu’à promouvoir l'innovation et la commercialisation des produits et services de l’économie jurassienne
Directives concernant l’octroi de contributions financières visant à favoriser la cré... (901.62)
Directives en matière de conception architecturale pour la construction ou rénovation d’appartements protégés
Directives en matière de conception architecturale pour la construction ou rénovat... (810.411.1)
Directives fixant les émoluments à percevoir en vertu de la modification du 5 octobre 1984 du Code civil suisse
Directives fixant les émoluments à percevoir en vertu de la modification du 5 octobr... (176.214)
Directives relatives au calcul de la prime de démolition
Directives relatives au calcul de la prime de démolition (701.621)
Directives relatives au placement de la fortune des institutions de prévoyance en faveur du personnel non inscrites dans le registre de la prévoyance professionnelle
Directives relatives au placement de la fortune des institutions de prévoyance en... (212.223.11)
Directives relatives au soutien en matière de formation et de perfectionnement professionnels du personnel de l'Etat
Directives relatives au soutien en matière de formation et de perfectionnement pr... (173.111.52)
Directives relatives à l'admission des élèves dans les écoles moyennes
Directives relatives à l'admission des élèves dans les écoles moyennes (412.112)
Directives relatives à l'application de l'ordonnance sur la viticulture et l'appellation des vins
Directives relatives à l'application de l'ordonnance sur la viticulture et l'appel... (916.141.1)
Directives relatives à l'étendue des amortissements autorisés
Directives relatives à l'étendue des amortissements autorisés (641.312.57)
Directives relatives à la loi du 17 décembre 1999 portant introduction à la loi fédérale sur l'aide aux investissements dans les régions de montagne
Directives relatives à la loi du 17 décembre 1999 portant introduction à la loi fédé... (902.111)
Direktionsverordnung über Absenzen und Dispensationen in der Volksschule
Direktionsverordnung über Absenzen und Dispensationen in der Volksschule (432.213.12)
Direktionsverordnung über Aufnahmen, Promotionen und Abschlüsse in Mittelschulen während der Coronavirus-Krise
Direktionsverordnung über Aufnahmen, Promotionen und Abschlüsse in Mittelschulen ... (433.121.11)
Direktionsverordnung über Beurteilungen, Schullaufbahnentscheide und Aufnahmen in Schulen während der Coronavirus-Krise
Direktionsverordnung über Beurteilungen, Schullaufbahnentscheide und Aufnahmen i... (432.213.111)
Direktionsverordnung über Informationssicherheit und Datenschutz
Direktionsverordnung über Informationssicherheit und Datenschutz (152.040.2)
Direktionsverordnung über das Betreuungsgutscheinsystem
Direktionsverordnung über das Betreuungsgutscheinsystem (860.113.1)
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