Monitoring Gesetzessammlung

Gesetze und Verordnungen Schweiz alphabetisch

RÈGLEMENT organisant l'Asile Cottier-Boys, section «Major Davel»
RÈGLEMENT organisant l'Asile Cottier-Boys, section «Major Davel» (810.322.1)
RÈGLEMENT portant tarif des ascensions et courses dans les Alpes vaudoises
RÈGLEMENT portant tarif des ascensions et courses dans les Alpes vaudoises (935.23.1)
RÈGLEMENT portant tarif des taxes perçues lors de l'octroi d'une autorisation d'exercer le commerce d'occasions
RÈGLEMENT portant tarif des taxes perçues lors de l'octroi d'une autorisation d'exe... (930.05.2)
RÈGLEMENT pour l'encouragement aux cultures accessoires, à la promotion des produits de la montagne et aux métiers domestiques
RÈGLEMENT pour l'encouragement aux cultures accessoires, à la promotion des produit... (912.21.1)
RÈGLEMENT pour la Commission de libération
RÈGLEMENT pour la Commission de libération (340.01.3)
RÈGLEMENT pour la perception des redevances fédérales sur le trafic des poids lourds et l'utilisation des routes nationales
RÈGLEMENT pour la perception des redevances fédérales sur le trafic des poids lourd... (741.17.1)
RÈGLEMENT pour le Comité des visiteurs de prisons et des lieux de privation de liberté
RÈGLEMENT pour le Comité des visiteurs de prisons et des lieux de privation de liberté (340.01.4)
RÈGLEMENT pour le Conseil de surveillance des Maisons d'arrêts et de détention préventive, de la prison de La Tuilière et des Etablissements de la plaine de l'Orbe
RÈGLEMENT pour le Conseil de surveillance des Maisons d'arrêts et de détention prév... (340.11.8)
RÈGLEMENT pour les colonnes de secours
RÈGLEMENT pour les colonnes de secours (935.21.2)
RÈGLEMENT pour les voyers
RÈGLEMENT pour les voyers (725.21.1)
RÈGLEMENT précisant les conditions à remplir par les établissements sanitaires privés pour être reconnus d'intérêt public au sens de la loi du 5 décembre 1978 sur la planification et le financement des établissements sanitaires d'intérêt public
RÈGLEMENT précisant les conditions à remplir par les établissements sanitaires priv... (810.01.3)
RÈGLEMENT relatif au système de rétribution des collaborateurs de l'Etat de Vaud
RÈGLEMENT relatif au système de rétribution des collaborateurs de l'Etat de Vaud (172.315.2)
RÈGLEMENT relatif aux achats de l'Administration cantonale vaudoise
RÈGLEMENT relatif aux achats de l'Administration cantonale vaudoise (172.57.1)
RÈGLEMENT relatif aux congés sabbatiques du corps enseignant et à leur financement
RÈGLEMENT relatif aux congés sabbatiques du corps enseignant et à leur financement (405.31.2)
RÈGLEMENT relatif aux formations gymnasiales pour adultes
RÈGLEMENT relatif aux formations gymnasiales pour adultes (417.42.1)
RÈGLEMENT relatif à l'Atelier vaudois du 700e, à la Cité internationale des arts, à Paris
RÈGLEMENT relatif à l'Atelier vaudois du 700e, à la Cité internationale des arts, à... (442.41.1)
RÈGLEMENT relatif à l'imposition d'après la dépense prévue par l'article 15 de la loi du 4 juillet 2000 sur les impôts directs cantonaux
RÈGLEMENT relatif à l'imposition d'après la dépense prévue par l'article 15 de la l... (642.11.1)
RÈGLEMENT relatif à l'informatique cantonale
RÈGLEMENT relatif à l'informatique cantonale (172.62.1)
RÈGLEMENT relatif à l'organe d'audit des systèmes d'information et de télécommunication
RÈGLEMENT relatif à l'organe d'audit des systèmes d'information et de télécommunica... (172.62.3)
RÈGLEMENT relatif à l'âge de retraite des fonctionnaires de police
RÈGLEMENT relatif à l'âge de retraite des fonctionnaires de police (133.13.3)
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