Monitoring Gesetzessammlung

Gesetze und Verordnungen Schweiz alphabetisch

Règlement relatif à l’organisation de tirs aux armes à feu, à air comprimé, à traits ou à flèches
Règlement relatif à l’organisation de tirs aux armes à feu, à air comprimé, à trai... (I 3 20.04)
Règlement relatif à l’école de culture générale
Règlement relatif à l’école de culture générale (C 1 10.70)
Règlement relatif à l’édition de la Feuille d’avis officielle de la République et canton de Genève
Règlement relatif à l’édition de la Feuille d’avis officielle de la République et ... (B 2 10.03)
Règlement relatif à l’élection de certains membres du conseil supérieur de la magistrature
Règlement relatif à l’élection de certains membres du conseil supérieur de la magi... (E 2 20.03)
Règlement régissant le dispositif d'urgence en cas de pics de pollution atmosphérique
Règlement régissant le dispositif d'urgence en cas de pics de pollution atmosphérique (K 1 70.09)
Règlement régissant les formations de rattrapage (art. 32 OFPr)
Règlement régissant les formations de rattrapage (art. 32 OFPr) (414.110.05)
Règlement spécial des cours pour la formation d'orthophonistes
Règlement spécial des cours pour la formation d'orthophonistes (416.312.11)
Règlement sur l'accueil et le placement d'enfants hors du foyer familial
Règlement sur l'accueil et le placement d'enfants hors du foyer familial (J 6 25.01)
Règlement sur l'admission des fournisseurs de prestations à pratiquer à la charge de l’assurance obligatoire des soins
Règlement sur l'admission des fournisseurs de prestations à pratiquer à la charge ... (J 3 05.50)
Règlement sur l'aide au sport
Règlement sur l'aide au sport (I 3 15.09)
Règlement sur l'aide financière extraordinaire de l'Etat destinée aux installations et établissements accessibles au public, fermés conformément à l’arrêté du Conseil d’Etat genevois du 1er novembre 2020 dans le cadre de la crise sanitaire du coronavirus (COVID-19)
Règlement sur l'aide financière extraordinaire de l'Etat destinée aux installation... (I 1 36.05)
Règlement sur l'assistance juridique et l'indemnisation des conseils juridiques et défenseurs d'office en matière civile, administrative et pénale
Règlement sur l'assistance juridique et l'indemnisation des conseils juridiques et... (E 2 05.04)
Règlement sur l'assurance-responsabilité civile des exploitants de métiers forains ou analogues et d'appareils mécaniques et électriques
Règlement sur l'assurance-responsabilité civile des exploitants de métiers forains... (I 2 03.08)
Règlement sur l'audit interne du pouvoir judiciaire de la République et canton de Genève
Règlement sur l'audit interne du pouvoir judiciaire de la République et canton de ... (E 2 05.54)
Règlement sur l'autorisation d'exploitation et la surveillance des institutions
Règlement sur l'autorisation d'exploitation et la surveillance des institutions (800.100.01)
Règlement sur l'emploi des graines et plants forestiers
Règlement sur l'emploi des graines et plants forestiers (M 5 10.04)
Règlement sur l'exercice de la pêche dans le lac de Neuchâtel en 2010, 2011 et 2012
Règlement sur l'exercice de la pêche dans le lac de Neuchâtel en 2010, 2011 et 2012 (923.520.10)
Règlement sur l'exploitation des drogueries
Règlement sur l'exploitation des drogueries (804.11)
Règlement sur l'exécution des peines privatives de liberté sous surveillance électronique
Règlement sur l'exécution des peines privatives de liberté sous surveillance élect... (E 4 55.11)
Règlement sur l'exécution des peines privatives de liberté sous surveillance électronique
Règlement sur l'exécution des peines privatives de liberté sous surveillance électron... (354.24)
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