Monitoring Gesetzessammlung

CH - NE Neuenburg

Neueste gefundene Änderungen

Décret sur la conception directrice cantonale de l'énergie 2006
Décret sur la conception directrice cantonale de l'énergie 2006 (740.108)
12.11.2026
Décret concernant l'exécution des prescriptions fédérales sur la taxe d'exemption du service militaire
Décret concernant l'exécution des prescriptions fédérales sur la taxe d'exemption du ... (637.50)
12.11.2026
Loi portant révision de la loi sur la nomination et la juridiction des prud'hommes
Loi portant révision de la loi sur la nomination et la juridiction des prud'hommes (162.221.0)
12.11.2026
Convention entre les cantons de Neuchâtel et de Fribourg concernant l'exonération de certaines libéralités de tout impôt sur les successions et sur les donations
Convention entre les cantons de Neuchâtel et de Fribourg concernant l'exonération de... (633.403)
12.11.2026
Convention entre les cantons de Neuchâtel et de Zoug concernant l'exonération de certaines libéralités de tout impôt sur les successions et sur les donations
Convention entre les cantons de Neuchâtel et de Zoug concernant l'exonération de cer... (633.404)
12.11.2026
Convention entre les cantons de Saint-Gall et de Neuchâtel concernant l'exonération de certaines libéralités de tout impôt sur les successions et sur les donations
Convention entre les cantons de Saint-Gall et de Neuchâtel concernant l'exonération ... (633.412)
12.11.2026
Convention entre les cantons de Neuchâtel et de Zurich concernant l'exonération de certaines libéralités de tout impôt sur les successions et sur les donations
Convention entre les cantons de Neuchâtel et de Zurich concernant l'exonération de c... (633.401)
12.11.2026

Alle Rechtstexte

Règlement des examens de la faculté de théologie
Règlement des examens de la faculté de théologie (416.341)
Règlement des examens pour les titres antérieurs à la Déclaration de Bologne de la faculté des lettres et sciences humaines de l'Université de Neuchâtel
Règlement des examens pour les titres antérieurs à la Déclaration de Bologne de la f... (416.310)
Règlement des fonctionnaires
Règlement des fonctionnaires (152.512)
Règlement des membres de la direction et du personnel d'enseignement et de recherche de la Haute école neuchâteloise (HEN)
Règlement des membres de la direction et du personnel d'enseignement et de recherc... (416.636.2)
Règlement des études des lycées cantonaux (admission, promotion et examens)
Règlement des études des lycées cantonaux (admission, promotion et examens) (411.110)
Règlement des études et des examens concernant le Cursus de Bachelor et de Master en Sciences et Pratiques du Sport (SePS)
Règlement des études et des examens concernant le Cursus de Bachelor et de Master en... (416.324)
Règlement des études et des examens du Conservatoire de musique neuchâtelois
Règlement des études et des examens du Conservatoire de musique neuchâtelois (451.200.2)
Règlement des études et des examens du Conservatoire neuchâtelois
Règlement des études et des examens du Conservatoire neuchâtelois (451.201.05)
Règlement du Tribunal cantonal
Règlement du Tribunal cantonal (162.104)
Règlement du Tribunal cantonal
Règlement du Tribunal cantonal (162.102)
Règlement du Tribunal d'instance du Canton de Neuchâtel
Règlement du Tribunal d'instance du Canton de Neuchâtel (162.105)
Règlement du bureau du Grand Conseil concernant la procédure applicable pour confier des mandats à des tiers
Règlement du bureau du Grand Conseil concernant la procédure applicable pour confier... (151.109)
Règlement du cautionnement dans le commerce du bétail
Règlement du cautionnement dans le commerce du bétail (916.501)
Règlement du cycle 3 de la scolarité obligatoire
Règlement du cycle 3 de la scolarité obligatoire (410.101)
Règlement du doctorat en Faculté des sciences économiques
Règlement du doctorat en Faculté des sciences économiques (416.331)
Règlement du doctorat ès lettres ou ès sciences humaines et sociales
Règlement du doctorat ès lettres ou ès sciences humaines et sociales (416.310.3)
Règlement du doctorat ès sciences de la Faculté des sciences
Règlement du doctorat ès sciences de la Faculté des sciences (416.321)
Règlement du fonds des sports
Règlement du fonds des sports (417.110)
Règlement du fonds pour l'encouragement des activités culturelles et artistiques
Règlement du fonds pour l'encouragement des activités culturelles et artistiques (451.03)
Règlement du secteur de la formation professionnelle supérieure et de la formation continue au Centre cantonal de formation professionnelle des métiers du bâtiment (CPMB)
Règlement du secteur de la formation professionnelle supérieure et de la formatio... (414.221.01)

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