CH - NE Neuenburg
Neueste gefundene Änderungen
Alle Rechtstexte
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Règlement régissant les formations de rattrapage (art. 32 OFPr) Règlement régissant les formations de rattrapage (art. 32 OFPr) (414.110.05) |
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Règlement spécial des cours pour la formation d'orthophonistes Règlement spécial des cours pour la formation d'orthophonistes (416.312.11) |
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Règlement sur l'autorisation d'exploitation et la surveillance des institutions Règlement sur l'autorisation d'exploitation et la surveillance des institutions (800.100.01) |
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Règlement sur l'exercice de la pêche dans le lac de Neuchâtel en 2010, 2011 et 2012 Règlement sur l'exercice de la pêche dans le lac de Neuchâtel en 2010, 2011 et 2012 (923.520.10) |
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Règlement sur l'exploitation des drogueries Règlement sur l'exploitation des drogueries (804.11) |
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Règlement sur l'exécution des peines privatives de liberté sous surveillance électronique Règlement sur l'exécution des peines privatives de liberté sous surveillance électron... (354.24) |
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Règlement sur l'intégration et la cohésion multiculturelle Règlement sur l'intégration et la cohésion multiculturelle (132.041) |
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Règlement sur l'organisation du Conseil d'Etat Règlement sur l'organisation du Conseil d'Etat (152.100.001) |
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Règlement sur l'usage des armes par la police Règlement sur l'usage des armes par la police (561.100) |
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Règlement sur l'épuration systématique des servitudes au registre foncier Règlement sur l'épuration systématique des servitudes au registre foncier (215.411.3) |
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Règlement sur la fixation et l'évolution des traitements du personnel policier et administratif transféré à la Police neuchâteloise Règlement sur la fixation et l'évolution des traitements du personnel policier e... (152.511.103) |
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Règlement sur la formation des stagiaires notaires Règlement sur la formation des stagiaires notaires (166.102) |
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Règlement sur la gestion financière de l’Université Règlement sur la gestion financière de l’Université (416.104) |
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Règlement sur la planification et la reconnaissance des appartements LASDom Règlement sur la planification et la reconnaissance des appartements LASDom (820.223) |
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Règlement sur la planification et la reconnaissance des appartements avec encadrement Règlement sur la planification et la reconnaissance des appartements avec encadrement (820.223) |
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Règlement sur la reconnaissance des conditions générales de travail des établissements médico-sociaux (art. 24 LFinEMS) Règlement sur la reconnaissance des conditions générales de travail des établissement... (832.35) |
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Règlement sur la révision des comptes à l'Université Règlement sur la révision des comptes à l'Université (601.03) |
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Règlement sur le contrôle des finances Règlement sur le contrôle des finances (601.50) |
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Règlement sur le financement des établissements spécialisés Règlement sur le financement des établissements spécialisés (832.300) |
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Règlement sur le financement résiduel des soins en cas de maladie Règlement sur le financement résiduel des soins en cas de maladie (821.107) |