Gesetze und Verordnungen CH - NE Neuenburg alphabetisch
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Arrêté concernant le contrôle de l'enseignement privé Arrêté concernant le contrôle de l'enseignement privé (410.241) |
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Arrêté concernant le cycle 2 et l’évaluation des apprentissages de l’élève dans les années 5 à 7 de la scolarité obligatoire Arrêté concernant le cycle 2 et l’évaluation des apprentissages de l’élève dans les ... (410.524) |
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Arrêté concernant le doublement volontaire de la 8e année de la scolarité obligatoire Arrêté concernant le doublement volontaire de la 8e année de la scolarité obligatoire (410.512.1) |
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Arrêté concernant le déploiement du réseau pédagogique neuchâtelois dans les écoles Arrêté concernant le déploiement du réseau pédagogique neuchâtelois dans les écoles (410.246.1) |
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Arrêté concernant le financement des formations en compétences de base Arrêté concernant le financement des formations en compétences de base (414.110.06) |
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Arrêté concernant le financement des mesures de défense contre l'incendie et les éléments naturels, de lutte contre les hydrocarbures, les produits chimiques et la radioactivité Arrêté concernant le financement des mesures de défense contre l'incendie et les élé... (864.102) |
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Arrêté concernant le financement des mesures de prévention contre l'incendie et les éléments naturels Arrêté concernant le financement des mesures de prévention contre l'incendie et l... (864.102.01) |
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Arrêté concernant le fonds de désendettement et de prévention à l'endettement Arrêté concernant le fonds de désendettement et de prévention à l'endettement (831.31) |
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Arrêté concernant le groupe de confiance de l'Etat de Neuchâtel Arrêté concernant le groupe de confiance de l'Etat de Neuchâtel (152.512.05) |
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Arrêté concernant le montant de la finance d'inscription perçue par l'Université de Neuchâtel Arrêté concernant le montant de la finance d'inscription perçue par l'Université d... (416.101.1) |
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Arrêté concernant le pacage Arrêté concernant le pacage (916.421.50) |
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Arrêté concernant le pilotage des investissements de l'Etat Arrêté concernant le pilotage des investissements de l'Etat (601.03) |
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Arrêté concernant le placement des deniers pupillaires Arrêté concernant le placement des deniers pupillaires (213.33) |
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Arrêté concernant le placement des disponibilités des fonds qui appartiennent à l'Etat ou qui sont gérés par l'Etat Arrêté concernant le placement des disponibilités des fonds qui appartiennent à l'Eta... (601.08) |
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Arrêté concernant le placement des élèves en classes spéciales et dans les établissements pour enfants et adolescents Arrêté concernant le placement des élèves en classes spéciales et dans les établis... (410.512.4) |
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Arrêté concernant le plan d'études du secondaire 1 Arrêté concernant le plan d'études du secondaire 1 (410.317) |
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Arrêté concernant le plan de mobilité de l’administration cantonale Arrêté concernant le plan de mobilité de l’administration cantonale (152.100.5) |
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Arrêté concernant le plan des vacances scolaires pour les années 2019-2020 à 2029-2030 Arrêté concernant le plan des vacances scolaires pour les années 2019-2020 à 2029-2030 (410.562) |
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Arrêté concernant le plan d’études du secondaire 1 pour les degrés 7-8-9 Arrêté concernant le plan d’études du secondaire 1 pour les degrés 7-8-9 (410.318) |
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Arrêté concernant le portail d’entrée (information et conseil) pour la reconnaissance et validation des acquis Arrêté concernant le portail d’entrée (information et conseil) pour la reconnaiss... (414.110.03) |