Monitoring Gesetzessammlung

Gesetze und Verordnungen CH - NE Neuenburg alphabetisch

Arrêté approuvant l'avenant N° 8 à la convention neuchâteloise d'hospitalisation
Arrêté approuvant l'avenant N° 8 à la convention neuchâteloise d'hospitalisation (821.127.102)
Arrêté approuvant l'avenant N°4 réglant l'application du nouveau tarif des analyses
Arrêté approuvant l'avenant N°4 réglant l'application du nouveau tarif des analyses (821.125.44)
Arrêté approuvant l'avenant de prorogation (tarifs 2007-2008) de l'annexe à la convention neuchâteloise de soins à domicile
Arrêté approuvant l'avenant de prorogation (tarifs 2007-2008) de l'annexe à la co... (821.129.02)
Arrêté approuvant l'avenant de prorogation (tarifs 2007-2008) à la convention neuchâteloise pour les homes publics
Arrêté approuvant l'avenant de prorogation (tarifs 2007-2008) à la convention ne... (821.125.621)
Arrêté approuvant l'avenant à la convention neuchâteloise pour les homes
Arrêté approuvant l'avenant à la convention neuchâteloise pour les homes (821.125.622)
Arrêté approuvant la Convention intercantonale romande pour l'hospitalisation hors canton
Arrêté approuvant la Convention intercantonale romande pour l'hospitalisation hors c... (802.114)
Arrêté approuvant la convention collective de travail du secteur des établissements spécialisés du canton de Neuchâtel (CCT-ES), son avenant N° 1 ainsi que ses annexes Nos 1, 2, 3, 4 et 5
Arrêté approuvant la convention collective de travail du secteur des établissements ... (832.144)
Arrêté approuvant la convention collective de travail pour médecins-assistant-e-s et chef-fe-s de clinique
Arrêté approuvant la convention collective de travail pour médecins-assistant-e-s et... (832.142)
Arrêté approuvant la convention collective neuchâteloise de travail pour le personnel éducatif et socio-professionnel et ses avenants Nos 2, 3, 4 et 5
Arrêté approuvant la convention collective neuchâteloise de travail pour le personne... (832.141)
Arrêté approuvant la convention conclue entre la Chrysalide et la FNAM
Arrêté approuvant la convention conclue entre la Chrysalide et la FNAM (821.125.94)
Arrêté approuvant la convention conclue entre la section Vaud-Neuchâtel de l'Association suisse des sages-femmes et la Fédération cantonale neuchâteloise des sociétés de secours mutuels
Arrêté approuvant la convention conclue entre la section Vaud-Neuchâtel de l'Asso... (821.125.65)
Arrêté approuvant la convention conclue entre la section neuchâteloise de l'Association suisse des infirmières et infirmiers diplômés et la Fédération cantonale neuchâteloise des sociétés de secours mutuels
Arrêté approuvant la convention conclue entre la section neuchâteloise de l'Assoc... (821.125.60)
Arrêté approuvant la convention conclue entre les cantons du Jura et de Neuchâtel et l'Hôpital de La Chaux-de-Fonds
Arrêté approuvant la convention conclue entre les cantons du Jura et de Neuchâtel et... (802.115)
Arrêté approuvant la convention d'application de la loi d'introduction de la loi fédérale sur l'assurance-maladie (LILAMal)
Arrêté approuvant la convention d'application de la loi d'introduction de la loi ... (821.100.02)
Arrêté approuvant la convention de libre passage passée par la Caisse de pensions de l'Etat et la Caisse de retraite et de prévoyance en faveur du personnel du Centre électronique horloger S.A.
Arrêté approuvant la convention de libre passage passée par la Caisse de pensions... (152.551.21)
Arrêté approuvant la convention de pharmacie et son avenant conclu entre la Fédération cantonale neuchâteloise des sociétés de secours mutuels et l'Ordre neuchâtelois des pharmaciens
Arrêté approuvant la convention de pharmacie et son avenant conclu entre la Fédér... (821.125.30)
Arrêté approuvant la convention du 18 mars 1980 entre l'Association neuchâteloise des établissements pour malades et la Fédération cantonale neuchâteloise des sociétés de secours mutuels concernant l'hospitalisation dans les hôpitaux neuchâtelois des assurés des caisses-maladie, domiciliés en Suisse mais hors du canton
Arrêté approuvant la convention du 18 mars 1980 entre l'Association neuchâteloise... (821.128.20)
Arrêté approuvant la convention déterminant le forfait finançant les séjours en attente de placement
Arrêté approuvant la convention déterminant le forfait finançant les séjours en a... (821.136.02)
Arrêté approuvant la convention entre chiropraticiens et caisses-maladie
Arrêté approuvant la convention entre chiropraticiens et caisses-maladie (821.125.10)
Arrêté approuvant la convention entre les caisses-maladie et l'Hôpital de l'Ile à Berne
Arrêté approuvant la convention entre les caisses-maladie et l'Hôpital de l'Ile à... (821.128.10)
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