Gesetze und Verordnungen CH - NE Neuenburg alphabetisch
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Règlement sur la révision des comptes à l'Université Règlement sur la révision des comptes à l'Université (601.03) |
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Règlement sur le contrôle des finances Règlement sur le contrôle des finances (601.50) |
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Règlement sur le financement des établissements spécialisés Règlement sur le financement des établissements spécialisés (832.300) |
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Règlement sur le financement résiduel des soins en cas de maladie Règlement sur le financement résiduel des soins en cas de maladie (821.107) |
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Règlement sur le ramonage et le contrôle des installations thermiques Règlement sur le ramonage et le contrôle des installations thermiques (861.102) |
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Règlement sur le registre foncier Règlement sur le registre foncier (215.411) |
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Règlement sur le système automatisé de traitement des autorisations de construire et son accès par le guichet sécurisé unique Règlement sur le système automatisé de traitement des autorisations de construire et s... (720.6) |
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Règlement sur les autorités sanitaires cantonales Règlement sur les autorités sanitaires cantonales (800.10) |
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Règlement sur les finances et la comptabilité des communes Règlement sur les finances et la comptabilité des communes (171.15) |
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Règlement sur les fonds de compensation et d’innovation Règlement sur les fonds de compensation et d’innovation (416.102) |
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Règlement sur les médicaments vétérinaires Règlement sur les médicaments vétérinaires (804.80) |
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Règlement sur les piscines, les plages et les lieux de baignade publics Règlement sur les piscines, les plages et les lieux de baignade publics (731.151) |
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Règlement sur les plastiques à usage unique Règlement sur les plastiques à usage unique (727.02) |
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Règlement sur les produits thérapeutiques, les pharmacies et les drogueries Règlement sur les produits thérapeutiques, les pharmacies et les drogueries (804.10) |
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Règlement sur les soins préhospitaliers et les transports de patients Règlement sur les soins préhospitaliers et les transports de patients (802.105) |
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Règlement sur les vaccinations et les revaccinations Règlement sur les vaccinations et les revaccinations (807.201) |
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Règlement sur l’exécution des peines sous forme du travail d’intérêt général Règlement sur l’exécution des peines sous forme du travail d’intérêt général (354.22) |
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Règlement sur l’exécution des peines sous la forme de la semi-détention Règlement sur l’exécution des peines sous la forme de la semi-détention (354.23) |
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Règlement sur l’indemnisation des membres et membres suppléants du Grand Conseil Règlement sur l’indemnisation des membres et membres suppléants du Grand Conseil (151.20) |
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Règlement sur l’état civil Règlement sur l’état civil (212.120) |