Monitoring Gesetzessammlung

Gesetze und Verordnungen Schweiz alphabetisch

Arrêté approuvant l'avenant N° 1 à la convention conclue le 1er mars 1969
Arrêté approuvant l'avenant N° 1 à la convention conclue le 1er mars 1969 (821.125.41)
Arrêté approuvant l'avenant N° 1 à la convention neuchâteloise d'hospitalisation
Arrêté approuvant l'avenant N° 1 à la convention neuchâteloise d'hospitalisation (821.127.100)
Arrêté approuvant l'avenant N° 10 à la convention conclue entre la Fédération des physiothérapeutes et la FNCM
Arrêté approuvant l'avenant N° 10 à la convention conclue entre la Fédération de... (821.125.250)
Arrêté approuvant l'avenant N° 13 à la convention d'hospitalisation dans les établissements neuchâtelois des assurés des caisses-maladie domiciliés hors canton (convenance personnelle)
Arrêté approuvant l'avenant N° 13 à la convention d'hospitalisation dans les étab... (821.128.22)
Arrêté approuvant l'avenant N° 2 à la convention conclue entre la section neuchâteloise de l'Association des infirmières et infirmiers diplômés et la Fédération cantonale neuchâteloise des sociétés de secours mutuels
Arrêté approuvant l'avenant N° 2 à la convention conclue entre la section neuchât... (821.125.61)
Arrêté approuvant l'avenant N° 2 à la convention conclue le 1er mars 1969
Arrêté approuvant l'avenant N° 2 à la convention conclue le 1er mars 1969 (821.125.42)
Arrêté approuvant l'avenant N° 3 à la convention intercantonale du 10 décembre 1996 relative à l'hospitalisation de patient(e)s franc-montagnard(e)s à l'Hôpital de la Ville de La Chaux-de-Fonds
Arrêté approuvant l'avenant N° 3 à la convention intercantonale du 10 décembre 1996 ... (802.117)
Arrêté approuvant l'avenant N° 4 modifiant la convention neuchâteloise d'hospitalisation
Arrêté approuvant l'avenant N° 4 modifiant la convention neuchâteloise d'hospital... (821.127.10)
Arrêté approuvant l'avenant N° 5 à la convention des laboratoires d'analyses
Arrêté approuvant l'avenant N° 5 à la convention des laboratoires d'analyses (821.125.45)
Arrêté approuvant l'avenant N° 6 (tarifs 2007-2008) à la convention neuchâteloise pour les homes privés
Arrêté approuvant l'avenant N° 6 (tarifs 2007-2008) à la convention neuchâtelois... (821.125.620)
Arrêté approuvant l'avenant N° 6 à la convention des laboratoires d'analyses
Arrêté approuvant l'avenant N° 6 à la convention des laboratoires d'analyses (821.125.46)
Arrêté approuvant l'avenant N° 6 à la convention neuchâteloise d'hospitalisation
Arrêté approuvant l'avenant N° 6 à la convention neuchâteloise d'hospitalisation (821.127.101)
Arrêté approuvant l'avenant N° 7 à la convention des laboratoires d'analyses
Arrêté approuvant l'avenant N° 7 à la convention des laboratoires d'analyses (821.125.47)
Arrêté approuvant l'avenant N° 8 à la convention neuchâteloise d'hospitalisation
Arrêté approuvant l'avenant N° 8 à la convention neuchâteloise d'hospitalisation (821.127.102)
Arrêté approuvant l'avenant N°4 réglant l'application du nouveau tarif des analyses
Arrêté approuvant l'avenant N°4 réglant l'application du nouveau tarif des analyses (821.125.44)
Arrêté approuvant l'avenant de prorogation (tarifs 2007-2008) de l'annexe à la convention neuchâteloise de soins à domicile
Arrêté approuvant l'avenant de prorogation (tarifs 2007-2008) de l'annexe à la co... (821.129.02)
Arrêté approuvant l'avenant de prorogation (tarifs 2007-2008) à la convention neuchâteloise pour les homes publics
Arrêté approuvant l'avenant de prorogation (tarifs 2007-2008) à la convention ne... (821.125.621)
Arrêté approuvant l'avenant à la convention neuchâteloise pour les homes
Arrêté approuvant l'avenant à la convention neuchâteloise pour les homes (821.125.622)
Arrêté approuvant la Convention intercantonale romande pour l'hospitalisation hors canton
Arrêté approuvant la Convention intercantonale romande pour l'hospitalisation hors c... (802.114)
Arrêté approuvant la convention collective de travail du secteur des établissements spécialisés du canton de Neuchâtel (CCT-ES), son avenant N° 1 ainsi que ses annexes Nos 1, 2, 3, 4 et 5
Arrêté approuvant la convention collective de travail du secteur des établissements ... (832.144)
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