Monitoring Gesetzessammlung

Gesetze und Verordnungen CH - NE Neuenburg alphabetisch

Arrêté approuvant l'annexe 1 à la convention pour la réadaptation
Arrêté approuvant l'annexe 1 à la convention pour la réadaptation (821.141.01)
Arrêté approuvant l'annexe 2 (convention relative à la neutralité des coûts) des conventions-cadres TARMED
Arrêté approuvant l'annexe 2 (convention relative à la neutralité des coûts) des... (821.123.003)
Arrêté approuvant l'annexe 3 (conditions de travail des stagiaires) à la convention collective de travail du secteur des établissements spécialisés du canton de Neuchâtel (CCT-ES)
Arrêté approuvant l'annexe 3 (conditions de travail des stagiaires) à la conventio... (832.144.0)
Arrêté approuvant l'annexe B (avenant tarifaire 2008) à la convention neuchâteloise d'adhésion à la convention-cadre TARMED
Arrêté approuvant l'annexe B (avenant tarifaire 2008) à la convention neuchâtelo... (821.123.002)
Arrêté approuvant l'avenant 2 (forfait attente de placement) à la convention neuchâteloise d'hospitalisation en soins psychiatriques
Arrêté approuvant l'avenant 2 (forfait attente de placement) à la convention neuc... (821.137.03)
Arrêté approuvant l'avenant No 2 à la convention intercantonale du 10 décembre 1996 relative à l'hospitalisation de patient(e)s franc-montagnard(e)s à l'Hôpital de la ville de La Chaux-de-Fonds
Arrêté approuvant l'avenant No 2 à la convention intercantonale du 10 décembre 1996 ... (802.116)
Arrêté approuvant l'avenant No 2.1 à la convention neuchâteloise d'hospitalisation
Arrêté approuvant l'avenant No 2.1 à la convention neuchâteloise d'hospitalisation (821.127.02)
Arrêté approuvant l'avenant N° 1 à la convention conclue le 1er mars 1969
Arrêté approuvant l'avenant N° 1 à la convention conclue le 1er mars 1969 (821.125.41)
Arrêté approuvant l'avenant N° 1 à la convention neuchâteloise d'hospitalisation
Arrêté approuvant l'avenant N° 1 à la convention neuchâteloise d'hospitalisation (821.127.100)
Arrêté approuvant l'avenant N° 10 à la convention conclue entre la Fédération des physiothérapeutes et la FNCM
Arrêté approuvant l'avenant N° 10 à la convention conclue entre la Fédération de... (821.125.250)
Arrêté approuvant l'avenant N° 13 à la convention d'hospitalisation dans les établissements neuchâtelois des assurés des caisses-maladie domiciliés hors canton (convenance personnelle)
Arrêté approuvant l'avenant N° 13 à la convention d'hospitalisation dans les étab... (821.128.22)
Arrêté approuvant l'avenant N° 2 à la convention conclue entre la section neuchâteloise de l'Association des infirmières et infirmiers diplômés et la Fédération cantonale neuchâteloise des sociétés de secours mutuels
Arrêté approuvant l'avenant N° 2 à la convention conclue entre la section neuchât... (821.125.61)
Arrêté approuvant l'avenant N° 2 à la convention conclue le 1er mars 1969
Arrêté approuvant l'avenant N° 2 à la convention conclue le 1er mars 1969 (821.125.42)
Arrêté approuvant l'avenant N° 3 à la convention intercantonale du 10 décembre 1996 relative à l'hospitalisation de patient(e)s franc-montagnard(e)s à l'Hôpital de la Ville de La Chaux-de-Fonds
Arrêté approuvant l'avenant N° 3 à la convention intercantonale du 10 décembre 1996 ... (802.117)
Arrêté approuvant l'avenant N° 4 modifiant la convention neuchâteloise d'hospitalisation
Arrêté approuvant l'avenant N° 4 modifiant la convention neuchâteloise d'hospital... (821.127.10)
Arrêté approuvant l'avenant N° 5 à la convention des laboratoires d'analyses
Arrêté approuvant l'avenant N° 5 à la convention des laboratoires d'analyses (821.125.45)
Arrêté approuvant l'avenant N° 6 (tarifs 2007-2008) à la convention neuchâteloise pour les homes privés
Arrêté approuvant l'avenant N° 6 (tarifs 2007-2008) à la convention neuchâtelois... (821.125.620)
Arrêté approuvant l'avenant N° 6 à la convention des laboratoires d'analyses
Arrêté approuvant l'avenant N° 6 à la convention des laboratoires d'analyses (821.125.46)
Arrêté approuvant l'avenant N° 6 à la convention neuchâteloise d'hospitalisation
Arrêté approuvant l'avenant N° 6 à la convention neuchâteloise d'hospitalisation (821.127.101)
Arrêté approuvant l'avenant N° 7 à la convention des laboratoires d'analyses
Arrêté approuvant l'avenant N° 7 à la convention des laboratoires d'analyses (821.125.47)
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